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Mises à jour au novembre 2026

Article 1

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Paul Toiture — Artisan couvreur · Charpente · Couverture · Zinguerie

87 rue de Lirose, 14940 Sannerville — Calvados, France

SIRET : 851 269 233 00017

07 60 41 12 94

mikebaumgarten45@yahoo.fr

www.paul-toiture.fr

Capital social et numéro de TVA intracommunautaire disponibles sur simple demande.

Article 2

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de Paul Toiture. Toute demande relative au contenu peut être adressée par email à mikebaumgarten45@yahoo.fr.

Article 3

Hébergement

Le site est hébergé par :

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767 Bryant Street #203, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Site : replit.com

Article 4

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Article 5

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  • Finalité : répondre à votre demande de devis ou d'information, vous adresser un chiffrage et assurer le suivi commercial éventuel.
  • Base légale : votre consentement et l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande.
  • Destinataires : uniquement Paul Toiture. Aucune donnée n'est cédée, vendue ou louée à des tiers.
  • Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact, sauf demande d'effacement de votre part.
  • Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité. Vous pouvez les exercer à tout moment en écrivant à mikebaumgarten45@yahoo.fr.
  • Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Article 6

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Article 7

Responsabilité

Paul Toiture s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, le contenu présenté à titre indicatif n'engage pas Paul Toiture sur les caractéristiques précises d'un chantier : seul le devis signé fait foi.

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Article 8

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Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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